Mention : il s'agit d'une sélection d'appels à propositions en cours. Tous les appels à propositions actuellement ouverts sont disponibles sur le site Europa.

6ème PCRD - Programme IST - Ouverture du 6ème appel à projets.

Le 6ème appel IST a été publié au JO (C325) du 22 décembre 2005.

Date limite de soumission : 25 avril 2006 à 17 h (Bruxelles)
Soumission électronique uniquement.
Référence de l'appel : FP6-2005-IST-6

Budget indicatif total : 140 M€

Les objectifs stratégiques ouverts sont :

- 2.6.1 : Robotique de pointe
- 2.6.2 : Assistance à l’autonomie à domicile dans la société vieillissante
- 2.6.3 : Moteurs de recherche de contenu audiovisuel
- 2.6.4 : Mesures d’accompagnement pour soutenir la participation à la recherche dans le domaine des TIC au niveau communautaire
- 2.6.5 : Coopération internationale

Toutes les informations concernant cet appel sont en ligne sur le site Internet www.eurosfaire.fr.prd/ist dans la Rubrique Appels/6ème appel et sont également disponibles sur le site CORDIS.

Si vous recherchez des partenaires pour vos projets, pensez à faire appel au service gratuit du réseau IDEAL-IST.

Journée d'information :
La Commission européenne organise une journée d'informations le 7 Mars 2006 dans le cadre de l'objectif stratégique 2.6.1 : Robotique avancée.
Cette réunion se tiendra : Centre "Albert Borschette", rue Froissart 36, 1040 à Bruxelles, Salle 0D.
Pour plus d'informations sur cette journée : programme et inscription

Contact pour information :
Virginie VALENTIN
UBIFRANCE
Mission des Affaires Européennes
IST - IDEALIST

Tel : 00 33 (1) 40 73 36 73
E-mail : virginie.valentin@ubifrance.fr

6ème PCRD - Appel à propositions - grippe aviaire/pandémique.

La Commission européenne a publié le 22 décembre 2005 un appel à propositions pour appuyer les politiques relatives à la grippe aviaire et pandémique. L'appel est émis au titre de l'activité "Soutien aux politiques et anticipation des besoins scientifiques et technologiques" du Sixième programme-cadre.

L'appel concerne les domaines suivants:

- nouvelles méthodes de production plus respectueuses de l'environnement propices à une amélioration de la santé et du bien-être des animaux, notamment recherche sur des maladies animales telles que la fièvre aphteuse, la peste porcine et le développement de vaccins commercialisables;

- questions de santé publique, y compris l'épidémiologie contribuant à la prévention des maladies et les réponses à apporter aux maladies émergentes rares et transmissibles, les allergies, les procédures en matière de dons de sang et d'organes sûrs, et les tests non effectués sur des animaux.

Le budget indicatif total pour cet appel s'élève à 20 millions d'euros.
Date de cloture : le 22 Mars 2006
Pour consulter le texte de l'appel:
Référence de l'appel : FP6-2005-SSP-5-B-INFLUENZA

6ème PCRD - Appels à propositions Actions Marie Curie.

Activité: Ressources humaines et mobilité des chercheurs en Europe.

La Commission européenne a publié un appel d'offres portant sur les conférences et programmes de formation Marie Curie.

L'appel d'offres couvre les domaines suivants:
- actions d'accueil;
- conférences et programmes de formation Marie Curie;
- séries de manifestations.

Le texte de l'appel d'offres peut être consulté dans son intégralité à l'adresse suivante: FP6-2006-Mobility-4

Date de publication : 18/01/2006
Date limite de réponse :17 mai 2006
Budget indicatif : 12.25 M€

Programme PASR 2006 - Appel de propositions pour des projets et des activités en matière de sécurité.

La Commission européenne a publié le 10/02/06 un appel à propositions pour des projets et des activités de soutien dans le cadre de l'Action préparatoire pour "le renforcement du potentiel de l'industrie européenne en matière de recherche sur la sécurité".

L'appel porte sur les matières suivantes:
- optimisation de la sécurité et de la protection de systèmes en réseau;
- protection contre le terrorisme (y compris le bio-terrorisme et les incidents dans lesquels interviennent des substances biologiques, chimiques ou autres);
- amélioration de la gestion des crises (y compris les opérations d'évacuation, de recherche et de sauvetage, le contrôle d'agents actifs et les remèdes);
- réalisation de l'interopérabilité et des systèmes intégrés pour l'information et la communication;
- amélioration de la reconnaissance des situations (par exemple gestion des crises, activités anti-terroristes ou contrôle des frontières).

Cet appel est le dernier à être inscrit au titre de l'Action préparatoire.

Le budget indicatif total du présent appel s'élève à 15 millions d'euros.
La date limite de réception des propositions est fixée au 10.5.2006

Pour consulter le texte de l'appel dans son intégralité:
http://www.cordis.lu/security/calls.htm

Programme ETEN - Projets de services en Télécommunications - Appel à propositions 2006.

Le programme eTEN est un programme communautaire destiné à financer la
mise en oeuvre de services en lignes (e-services) au niveau transeuropéen.
Il fournit une assistance financière aux consortia (composés de partenaires
publics et privés) pour leur permettre de mettre en place des services en
ligne d'intérêt public disponibles dans toute l'Union européenne. Ce
programme se focalise particulièrement sur la validation (le point
critique) et les phases de lancement du service envisagé, c'est à dire sur
la validation des hypothèses qui sont faites en terme de coûts
opérationnels, de revenus potentiels, d'économies, de bénéfice pour le public.

eTEN finance deux types d'action :
1. Déploiement initial
2. Validation commerciale

Le programme peut offrir :
- jusqu'à 50% des coûts de la validation commerciale d'un projet qui a
réussi à montrer sa faisabilité technique et économique ainsi que le
bénéfice qu'il apporte aux utilisateurs finaux.
- Jusqu'à 30% des coûts du déploiement initial du projet c'est-à-dire des
coûts de lancement.

L'appel à proposition 2006 a été publié le 17 février 2006. Il est doté de 45.6 M€. Les projets seront à remettre pour le 19 mai 2006.

Conformément au programme de travail eTEN 2006, la Commission invite les
consortiums à soumettre des propositions correspondant aux types d'action
suivants et concernant un ou plusieurs des thèmes suivants:

1. Pouvoirs publics et administration en ligne (eGovernment)
2. Santé en ligne (eHealth)
3. Intégration dans la société de l'information (eInclusion)
4. Apprentissage en ligne (eLearning)
5. Confiance et sécurité
6. Services aux PME

Pour vous aider à mieux comprendre les attendus et finalités de ce programme et le cas échéant vous permettre de participer à un projet, le Ministère en charge de l'Industrie (par le biais de Point de Contact National français du programme), avec l'aide de la Commission européenne, des Euro Info Centres organise des réunions publiques d'information dans plusieurs villes :
- le 14 mars à Paris
- le 15 mars à Toulouse
- le 16 mars à Lyon
- le 17 mars à Rennes

Les informations relatives au programme eTEN :
http://europa.eu.int/eten
http://www.telecom.gouv.fr/eten

EUREKA : cluster thématique ITEA - Appel à proposition de projets 2006.

Date d'ouverture : 2 février 2006
Date de clôture : 7 avril 2006

Présentation.
ITEA 2 (Information Technology for European Advancement), est un programme paneuropéen dans le domaine : " advanced pre-competitive R&D in software for Software-intensive Systems and Services (SiS) ".
Ce programme est ouvert à un large éventail de partenaires allant des industries aux PME ou encore des instituts de recherche aux universités.
Les projets doivent mettre en commun la R&D d'au moins deux entreprises de deux pays différents. Il est financé par les 35 pays qui composent le programme EUREKA. Cependant, chacun des pays possède ses propres règles d'attribution des fonds, ainsi il est vivement conseillé de prendre contact avec le représentant national dont la liste se trouve sur le site internet - www.itea-office.org

Procédure de soumission des projets :
- Soumission du PO (Project Outline)
Un séminaire est organisé afin d'aider les organismes à préparer leurs PO les 2 et 3 février 2006 à Bruxelles (inscription en ligne)
- Après approbation, soumission du FPP (Full Project Proposal)
- Après acceptation du FPP, attribution du Label ITEA 2
- Demande de fonds dans les pays des participants

Les thèmes de recherche sont prédéfinis à sur la base des feuilles de routes ITEA et ITEA 2 disponibles sur le site internet ITEA. De plus, une publication à la mi-décembre donnera une liste de thèmes prioritaires.

Journée d'information pour la préparation des projets.
Pour préparer les pré-propositions de projet, identifier de potentiels partenaires, intégrer des consortia existants ou tout simplement en savoir plus sur le contenu de l'appel à projet, le bureau ITEA organise le 2 et 3 février 2006 à Bruxelles une journée d'information. L'inscription et le programme de la journée sont acessibles sur le site internet ITEA - www.itea-office.org

Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter les coordinateurs du programme:
Mr Antoine PERY - pery@itea-office.org
Mr Erik RODENBACH - rodenbach@itea-office.org
Tel : +31 40 247 5590.

Site internet ITEA : www.itea-office.org

EUREKA : cluster thématique CELTIC - Appel à proposition de projets 2006.

Le Cluster thématique EUREKA CELTIC a lancé le 23 janvier dernier son 4ème appel à projets. Cet appel est ouvert à tous les acteurs du secteur des télécommunications (établissements publics de recherche, grands groupes ou PME.

Le programme EUREKA CELTIC (Cooperation for a European sustained Leadership in Telecommunications) vise à renforcer la compétitivité de l'Europe dans le domaine des télécommunications. Il favorise l'émergence de projets coopératifs de recherche et de développement entre les acteurs européens du secteur, permettant une approche intégrée des réseaux, des applications et des services de télécommunications.

Le démarrage des projets déposés est prévu pour début 2007. Les PME sont tout particulièrement encouragées à proposer des projets ou intégrer des consortia.

Pour en savoir plus sur le programme :
http://www.telecom.gouv.fr/programmes/celtic/celtic.htm

Pour en savoir plus sur l'appel à projet :
http://www.celtic-initiative.org/

Agence Européenne pour l'Environnement - Appel à propositions 2006.

- Centre thématique européen pour l'eau "2007-2010"
- Centre thématique européen pour l'air et les changements climatiques "2007-2010"
- Centre thématique européen pour l'occupation des terres et l'information spatiale "2007-2010"

Le présent appel à propositions vise à identifier des consortiums susceptibles de répondre aux conditions requises pour bénéficier d'un soutien financier de l'Agence européenne pour l'environnement. Ce soutien prendrait la forme d'un cofinancement.

Conformément au règlement de base de l'AEE (AGENCE EUROPÉENNE POUR L'ENVIRONNEMENT) , les centres thématiques européens (CTE) apportent en pratique un concours précieux à l'AEE en exécutant des tâches importantes, spécifiques et continues en collaboration avec les pays membres. À la suite des développements intervenus en 2005, les centres thématiques européens participeront aux activités de l'AEE en tant que centres de collecte de données sur l'air, le changement climatique, l'eau, la biodiversité et l'occupation des terres. Leurs tâches consistent essentiellement à favoriser l'harmonisation du processus d'observation de l'environnement dans les pays membres, à compiler les données recueillies dans des bases de données internationales, à traiter les informations en recourant notamment à des modèles permettant de décrire et d'analyser l'état actuel et futur de l'environnement, et à élaborer des indicateurs en vue de communiquer des informations à divers utilisateurs.

Les centres thématiques européens font partie intégrante du Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (Eionet) et offrent leur soutien aux autres partenaires d'Eionet. Un aspect important de leurs activités consiste à assurer une mise en réseau avec divers experts des pays membres dans le domaine de l'harmonisation, de la qualité et des échanges de données d'une part, et à développer les capacités au sein des pays membres grâce à des visites dans les pays et des réunions avec des représentants nationaux d'Eionet, d'autre part. Les centres thématiques aident les États à examiner les solutions pouvant être mises en œuvre pour améliorer les systèmes d'information nationaux. Une mise en réseau avec les pays intervient également lorsque les pays membres prennent part à des analyses de données, à des évaluations et au développement d'indicateurs. Les CTE devront également collaborer dans le cadre de projets transversaux.

Les domaines concernés, de même que la nature et le contenu des actions (ainsi que les conditions d'octroi du financement et les formulaires de candidature) sont décrits dans le dossier de l'appel à propositions. Celui-ci peut être consulté sur le site de l'AEE à l'adresse suivante:
http://org.eea.eu.int/tenders/openproposal.html

L'appel à propositions est ouvert jusqu'au 11 mai 2006.
Voir texte complet sur Journal Officiel C 21 du 28.01.06 sur :
http://europa.eu.int/eur-lex/fr/index.html

Energie Intelligente pour l'Europe - appels à propositions 2006.

Le programme Energie Intelligente pour l'Europe (EIE) s'apprête à lancer son dernier appel à projets en mai 2006 avec un budget de 55 millions d'€. Toutes les thématiques et tous les types de projets seront ouverts sauf le volet 'COOPENER' et les 'actions de dissémination'.
La date limite de réponse sera probablement fixée à octobre 2006.

Une journée d'information sera organisée à Bruxelles le 30 mai 2006 en plus des journées d'info au niveau national.

Plus d'infos :
http://www.europa.eu.int/comm/energy/intelligent/index_en.html