Mention : il s'agit d'une sélection d'appels à propositions en cours. Tous les appels à propositions actuellement ouverts sont disponibles sur le site Europa.

Le dernier appel à proposition NMP (Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux Procédés et dispositif de production) a été publié le 8 décembre 2004.

Doté d'un budget global de 370 M€, cet appel comporte trois volets :

150 M€ pour les Projets Intégrés (IP), avec une date de clôture pour la première étape fixée au 17 mars 2005, couvrant les domaines suivants :
Lien de l'appel : FP6-2004-NMP-NI-4

Applications dans des domaines tels que la santé et les systèmes médicaux, la chimie, l'optique, l'alimentation et l'environnement :
3.4.1.5-1 Vectorisation ciblée des médicaments à l'aide des nanotechnologies ·

Technologies associées à la production, à la transformation et au traitement de matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance :
3.4.2.2-2 Élaboration de matériaux poreux nanostructurés

Mise au point de nouveaux procédés et de systèmes de fabrication flexibles et intelligents :
3.4.3.1-1 Nouvelles techniques de production pour de nouveaux microdispositifs utilisant des techniques d'ingénierie de haute précision
3.4.3.1-2 Nouvelle génération de technologies et de procédés de montage flexibles 3.4.4.1 Centres de production de demain basés sur les matériaux multifonctionnels 3.4.4.2 Nouveaux produits et procédés de construction pour applications à haute valeur ajoutée
3.4.4.3 Maîtrise des "biotechnologies industrielles": Technologies environnementales pour la production durable de produits à valeur ajoutée

120 M€ pour instruments traditionnels (STREP, CA, SSA), avec une date de clôture fixée au 15 septembre 2005, couvrant les domaines suivants :
Lien de l'appel FP6-2004-NMP-TI-4

Recherche interdisciplinaire à long terme sur la compréhension des phénomènes, la maîtrise des processus et la mise au point d'outils de recherche :
3.4.1.1-1 Vers des technologies "convergentes" (STREP)
3.4.1.1-2 Normalisation dans le domaine des nanotechnologies (SSA)

Nanobiotechnologies :
3.4.1.2-1 Utilisation de la nature comme modèle pour l'élaboration de procédés nouveaux basés sur les nanotechnologies (STREP) ·

Techniques d'ingénierie à l'échelle du nanomètre pour la création de matériaux et de composants :
3.4.1.3-1 Nanostructures tridimensionnelles basées sur d'autres éléments que le carbone (STREP)

Applications dans des domaines tels que la santé et les systèmes médicaux, la chimie, l'optique, l'alimentation et l'environnement :
3.4.1.5-2 Interaction des nanoparticules artificielles avec l'environnement et le monde vivant (STREP) ·

Développement de connaissances fondamentales :
3.4.2.1-1 Phénomènes des interfaces dans les matériaux (STREP)
3.4.2.1-2 Nouvelle génération d'outils de caractérisation avancée des matériaux (STREP)
3.4.2.1-3 Méthodes de modélisation informatique de matériaux multifonctionnels (CA)

Technologies associées à la production, à la transformation et au traitement de matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance :
3.4.2.2-1 Traitement avancé des matériaux (CA)
3.4.2.2-3 Films fins multifonctionnels en céramique dotés de propriétés radicalement nouvelles (STREP) ·

Ingénierie à l'appui du développement des matériaux :
3.4.2.3-1 Matériaux obtenus par optimisation de la conception: matériaux organiques multifonctionnels (STREP)
3.4.2.3-2 Matériaux pour l'ionique des solides (STREP) ·

Mise au point de nouveaux procédés et de systèmes de fabrication flexibles et intelligents :
3.4.3.1-3 Nouveaux concepts de livraison mondiale (STREP)
3.4.3.1-4 "Feuille de route" et études prospectives concernant l'avenir des activités de fabrication (Manufuture) (SSA)
3.4.3.1-5 Coordination des activités de recherche européennes dans le domaine de la fabrication (CA)
3.4.5.1 Recherche sur les matériaux de base et les procédés industriels visant la mise au point de matériaux fonctionnels pour les piles à combustible (STREP) 3.4.5.2 Systèmes améliorés et énergétiquement rationnels de stockage de l'hydrogène, en particulier pour les transports (STREP)
3.4.5.3 Coopération avec les pays tiers dans le domaine des nanotechnologies, des matériaux multifonctionnels avancés, et de la recherche sur les nouveaux modes de production (SSA)

100 M€ pour les Projets intégrés pour les PME, avec une date de clôture pour la première étape fixée au 17 mars 2005 :
Lien de l'appel : FP6-2004-NMP-SME-4

3.4.4.4 Textiles techniques multifonctionnels pour la construction, les applications médicales et les vêtements de protection (IP réservé aux PME) ·
3.4.4.5 Ingénierie et production simultanée de composants intégrés de haute technologie pour les transports européens (IP réservé aux PME) ·
3.4.4.6 Technologies des biomatériaux pour implants (IP réservé aux PME)
3.4.4.7 Approches basées sur les nanotechnologies pour l'élaboration de systèmes de sécurité améliorés (IP réservé aux PME).

Source : CLORA

6ème PCRD - IST - Technologies de l'information et Communication

Le 1er décembre 2004, la Commission européenne a publié le 4ème appel à propositions de la thématique Société de l'Information : FP6-2004-IST-4.
Doté d'un budget de 1,120 Md€, cet appel, dont la clôture est fixée au 22 mars 2005, couvre les objectifs stratégiques suivants :
– Nanoélectronique
– Technologies pour l'intégration à la micro et nanoéchelle
– Vers un cadre global de sécurité et de fiabilité
– Large-bande pour tous
– Systèmes mobiles et sans fil au-delà de la 3ème génération
– Systèmes audiovisuels en réseaux et plateformes domestiques
– Systèmes de connaissance et gestion de contenu basés sur la sémantique
– Systèmes cognitifs
– Innovation de la gouvernance
– Technologies favorisant l'apprentissage
– Santé électronique
– Sécurité électronique des transports routiers
– Renforcer l'intégration des efforts de recherche en technologies de
l'information et de la communication dans l'Europe élargie
– Initiatives FET (Technologies futures et émergentes) proactives
– Architectures de calcul avancées
– Présence et interaction dans des environnements de réalités mixtes
– Communications autonomes et en situation

Le 5ème et dernier appel devrait être quant à lui doté d'un budget de 638 M€ et être publié le 17 mai 2005 pour une clôture fixée au 21 septembre 2005. Les objectifs stratégiques couverts par cet appel seront :
– Composants photoniques
– Micro et nano sous-systèmes
– Systèmes enfouis
– Systèmes,services et technologies GRID avancées
– Logiciels et services
– Mise en réseaux de la recherche
– Interfaces multimodales
– Entreprises en réseaux
– Environnements de collaboration en réseau
– Accès et préservation des ressources culturelles et scientifiques
– Insertion numérique
– Gestion des risques environnementaux
– Initiative FET proactive : Simulation des propriétés émergeant dans les systèmes complexes.

Source : CLORA.

Pour plus d'information sur le programme IST :
Christine MONTAGUT - Point de Contact National IST et IDEAL-IST
UBIFRANCE
10, avenue d'Iéna 75783 Paris Cedex 16
Email : christine.montagut@ubifrance.fr
Tél : + 33 1 40 73 36 73

Les recherches de partenaires pour les projets IST :
Dans le cadre de la réponse aux prochains appels d'offres, vous trouverez ci-dessous plusieurs recherches de partenaires formulées par des coordinateurs de projets européens en cours de montage :

6 Projets : Systèmes de connaissance et gestion de contenu basés sur la sémantique :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=RU9
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=ES224
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IL162
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK163
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=RU5
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IT136

5 Projets : Information biomédicale intégrée :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IT138
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=DE140
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=SE25
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=SE26
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=RU4

4 Projets : Plateformes et systèmes mobiles sans fils - au delà de la 3G :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=PL48
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK165
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=TR5
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IL161

4 Projets : Technologies favorisant l'apprentissage (e-learning) :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=DE137
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IT135
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=AT48
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=DE139

3 Projets : Contrôle et gestion du trafic routier (E-safety) :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=IL160
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=FI2
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=TR6

2 Projets : Innovation de la gouvernance (e-gouvernement) :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=SE27
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=HU21

2 Projets : Systèmes cognitifs :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK161
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK164

1 Projet : Systèmes audiovisuels en réseaux et plateformes domestiques :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK162

1 Projet : Nanoélectronique :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=RU3

1 Projet : Développement d'outils de formation pour les entreprises :
http://www.ideal-ist.net/view.php?id=UK160

Pour retrouver toutes les recherches de partenaires et vous inscrire aux listes de diffusion, veuillez consulter le site IDEAL IST.

La Commission européenne a publié mi-décembre 2004 deux appel d'offres concernant les projets spécifiques PME du sixième programme-cadre (6e PCRD).
Pour rappel les projets spécifiques PME sont destinés à faciliter l'accès des PME aux résultats de travaux de R&D réalisés par des organismes publis ou privés de recherche. Les sujets technologiques des projets proposés sont ouverts.

Recherches coopératives (Projets CRAFT) :
Appel: FP6-2004-SME-COOP
Publication date:15 December 2004
Budget :75 million d'€
Date de cloture : 14 Septembre 2005, à 17:00 (Brussels local time)

Recherches Collectives :
Appel : FP6-2004-SME-COLL
Publication date:15 December 2004
Budget :€ 65 million
Date de cloture : 26 Mai 2005, à17:00 (Brussels local time)

Pour plus d'information sur les projets spécifiques PME, vous pouvez consulter le site internet suivant : SME TechWeb

ou contacter le PCN PME, M. Michel Ganoote - Email : Mganoote@anvar.fr
Tél : 01 40 17 85 38 ou 84 03

6ème PCRD - Citoyens et gouvernance dans une société de la connaissance - Nouveaux appels à projets.

L'objectif des actions menées dans ce domaine est de mobiliser en un effort cohérent, dans leur richesse et leur diversité, les capacités de recherche européennes en sciences économiques, politiques, sociales et humaines nécessaires pour acquérir une compréhension de l'émergence de la société de la connaissance et de nouvelles formes de relations entre ses citoyens, d'une part, et entre ceux-ci et les institutions, d'autre part, et une maîtrise des questions qui y sont liées.

3 nouveaux appels à projets ont été publiés en décembre 2004 :
- FP6-2004-CITIZENS-4
- FP6-2004-CITIZENS-5
- FP6-2004-CITIZENS-6
La cloture de l'appel à proposition est prévue pour le 13 avril 2005.

Pour plus d'information sur ce programme, vous pouvez télécharger un document de travail résumé par le point de contact national : lien Eurosfaire.

6ème PCRD - Ressources humaines et mobilité - Les actions Marie Curie pour 2005/2006.

Dans le cadre du 6ème PCRD, la Commission européenne vient de publier plusieurs appels à propositions portant sur l'attribution des bourses et primes d'excellence Marie Curie.

Les bourses européennes Marie Curie qui font partie intégrantes des programmes-cadres de recherche et développement technologique communautaires soutiennent la formation et la mobilité des jeunes chercheurs et des organismes de recherche publics et privés en Europe.

Ce programme favorise les séjours post-doctoraux dans les laboratoires et dans les entreprises et prévoit également d'accompagner la mobilité européenne de doctorants et de chercheurs confirmés.
Il prévoit également des programmes de transfert de connaissances (ToK), avec 15 millions d'euros pour la filière partenariat stratégique entre les universités et les entreprises.

Une journée d'information sur ce programme s'est tenue à Marseille le 17 décembre 2004 avec l'intervention de M. Alain Gaudemer. L'Euro Info Centre de Marseille-Provence met à votre disposition la présentation de cette journée.
Email : euro-info-centre@marseille-provence.cci.fr

Pour consulter l'appel à proposition officiel :
http://fp6.cordis.lu/fp6/calls_activity.cfm?ID_ACTIVITY=594

EUREKA - 8ème appel à proposition ITEA - R&D logiciels embarqués et distribués - Ouverture 03/02/2005/ clôture 15/04/2005.

ITEA ("Information Technology for European Advancement") est le programme le plus important en Europe pour la R&D pré-compétitive en logiciels, embarqués et distribués.
ITEA est l'un des acteurs majeurs de l'Espace de Recherche européen (ERE) par le soutien qu'il apporte, à des partenariats établis au sein des pays membres, pour l'obtention de financements nationaux dans le cadre d'EUREKA. Ces partenariats peuvent être constitués de groupes industriels, de petites et moyennes entreprises (PME/PMI), d'instituts de recherche et d'universités.

Les projets de R&D sont proposés par les partenaires eux-mêmes et à fort contenu industriel. Les règles EUREKA s'appliquent: un projet est recevable dès qu'il implique au moins deux sociétés indépendantes de deux pays membres; le nombre de partenaires, comme le nombre de pays, est toutefois généralement plus élevé. Les projets sont d'une taille allant de 40 à 300 personnes-ans et leur durée peut atteindre trois ans. Il est recommandé que le partenariat rassemble des représentants de chacune des trois catégories principales: grands groupes industriels, PME/PMI et universités/instituts de recherche. Les sujets peuvent aller des logiciels destinés aux lignes de production à ceux destinés à l'automobile, au domaine médical, aux produits grand public, à l'automatisation de processus ou à des systèmes pour l'avionique.

L'APPEL A PROPOSITIONS SERA OUVERT LE 3 FEVRIER 2005. LES AVANT-PROJETS SOMMAIRES DEVRONT ETRE SOUMIS AU PLUS TARD LE 15 AVRIL 2005.

Si vous envisagez de participer, définissez le thème général de votre projet et l'amplitude de l'effort nécessaire pour le mener à bien et consultez dès maintenant le site web d'ITEA :
http://www.itea-office.org/index.php?pagina=main_projectcalls; une zone spécifique de ce site vous aide à identifier des éventuels partenaires européens. Les 33 pays d'EUREKA soutiennent financièrement de tels projets; cependant, chacun a ses règles propres: mettez-vous donc en liaison directe avec les représentants de vos Pouvoirs Publics dont les coordonnées sont fournies sur le site web d'ITEA :
http://www.itea-office.org/index.php?pagina=projectcalls/nationalfundinginfo

Les propositions de projets font l'objet d'une soumission/évaluation en deux étapes. La première se fait sur la base d'un avant-projet sommaire (APS) (en anglais: Project Outlineou PO). Seuls les APS sélectionnés peuvent alors faire l'objet d'une proposition détaillée (PD) (en anglais: Full Project Proposal ou FPP). Lorsque la proposition détaillée d'un projet est retenue, celui-ci reçoit le label (EUREKA) ITEA. Les partenaires peuvent alors soumissionner aux programmes de financements nationaux.

Depuis le commencement du programme ITEA, 81 projets ont reçu le label parmi lesquels 31 sont achevés (dont certains ont engendré des suites), 30 sont en cours et 20 doivent démarrer dans un avenir proche. Avec plus de 350 partenaires dans 21 pays, le programme ITEA a contribué à créer une base très solide pour des développements concurrentiels futurs. Plusieurs projets ont donné lieu a la commercialisation de produits ou à la création de jeunes pousses.

Contenu technique.
Les domaines de recherche esquissés par le "Rainbow Book" et l' "IRIS Book" d'ITEA ainsi que par l' "ITEA Technology Roadmap for Software-Intensive Systems" sont la base du contenu technique de cet appel à projets. Une liste complémentaire de thèmes :
http://www.itea-office.org/index.php?pagina=projectcalls/technicalcontent
particulièrement d'actualité pour cet appel à projets est indiquée sur le site web d'ITEA.

Journées de préparation.
Afin d'aider ceux qui envisagent de préparer une proposition ou souhaitent identifier des partenaires potentiels, joindre des partenariats en cours de formation ou à avoir une idée plus précise du Programme ITEA, deux journées d'information sont organisées par ITEA les 3 et 4 Février 2005 à Barcelone.
Le programme provisoire :
http://www.itea-office.org/index.php?pagina=projectcalls/POpreparationsession
est publié sur notre site web. Si vous êtes intéressés, enregistrez-vous rapidement, directement sur le site, en remplissant le formulaire qui s'y trouve.

Le service de recherche de partenaires.
Ceux qui recherchent des partenaires pour commencer un nouveau projet, ont une idée mais recherchent des partenaires ou souhaitent rejoindre un groupe de partenaire peuvent consulter le site web d'ITEA dans la zone "Partner Search" : http://www.itea-office.org/index.php?page=getpage.php
Ce service en ligne étant accessible à tous peut contribuer à la création de partenariats aussi bien qu'à l'élaboration de nouvelles propositions.

ITEA vous propose également une aide plus personnalisée: pour cela contactez par courriel :
Antoine Pery - pery@itea-office.org ou
Erik Rodenbach - rodenbach@itea-office.org,
coordinateurs du programme ITEA, ou appelez le +3140 247 5590.

Source - Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie DIGITIP.
Mr Patrick SCHOULLER - Représentant national aux comités des programmes IST, E-TEN, E-CONTENT, SIAP. Point de contact national E-TEN et SIAP.

Appel à propositions "Intelligent Energy - Europe".

Un appel à propositions (hors PCRD) pour le programme "Énergie Intelligente - Europe" est paru fin 2004. Destiné à soutenir les politiques européennes en matière d'énergie, il couvre 4 champs d'activités. Les priorités pour cet appel sont les suivantes:
- dans SAVE (amélioration de l'efficacité énergétique): VKA2 "Retrofitting of social houses" et VKA4 "Energy efficient equipment and products" ,
- dans ALTENER (promotion des énergies renouvelables ): VKA7 "Small scale RES applications" ,
- dans STEER et ALTENER: VKA8 "Alternative vehicle propulsion" ,
- dans STEER (l'énergie dans les transports): VKA9 "Policy measures for an efficient use of energy in transport" et VKA10 "Strengthening the knowledge of local management agencies in the transport field" ,
- dans COOPENER (promotion des énergies dans les pays en développement): VKA11 "Energy policies, legislation and market conditions for enabling poverty alleviation in developing countries" et VKA12 "Strengthening local energy expertise in developing countries".

Les activités concernées doivent suivre 2 principes: intégration d'instruments, d'outils et d'acteurs, intégration des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique. 3 types d'actions sont utilisables:
Type 1: Actions générales
Type 2: Support pour l'établissement d'agences de gestion de l'énergie
Type 3: Support spécifiques pour des évènements

Le budget total estimé pour les champs SAVE, ALTENER et STEER s'élève à 52 M€, dont 1 M€ pour les actions de type 3; pour COOPENER, il devrait s'élever à 4.6 M€.
Les dates de clôture sont, pour les types 1 et 2, le 23 mars 2005. Pour le type 3, 2 dates: le 31 janvier 2005 et le 31 mai 2005.

Pour plus d'informations, voir le texte de l'appel, ainsi que le site Intelligent Energy - Europe . Vous pouvez également contact le PCN SUSTDEV.

Une journée de formation sur ce programme est organisée par l'ADEME le 17/02/2005 à Sophia Antipolis. Pour vous inscrire :
Florence Clément - ADEME - Paris - Email : florence.clement@ademe.fr
Inscription au plus tard le 10 février prochain.